Bonjour à tous,
notre maraîcher vient de cesser le partenariat qu'il avait avec un
Panier Marseillais à Endoume (47km) et a démarré avec l'AMAP de La Seyne
sur mer (19km) en début de mois.
La livraison a lieu le lundi soir et concerne pour l'instant
l'équivalent de 10 grands paniers.
En attendant que cette liste s'étoffe, et afin d'aider Thierry dans
cette situation transitoire, nous proposons (à ceux qui n'ont pas
d'abonnement légumes avec Thierry et qui sont intéressés par une
livraison le lundi) un nouvel abonnement aux paniers de légumes :
jour de livraison : le lundi de 17h à 18h (Thierry sera sur place)
lieu de livraison : sur la ferme de Thierry, Chemin de St-Côme à La
Cadière d'Azur (en face de la petite chapelle, au niveau des serres. Le
panneau "Les Jardins de St-Côme" indique l'entrée du parking.)
durée du contrat : du 30 novembre 2015 au 25 avril 2016 soit 22 semaines
prix des paniers : 14€ le petit et 27€ le grand (comme le mercredi
bien-sûr). Il n'y aura pas de paniers alternés (semaines paires ou
impaires) seulement les abonnements toutes les semaines.
Merci à ceux qui sont intéressés de se faire connaître, afin de voir si
on peut monter une petite liste du lundi et finaliser le contrat. Il faudra me transmettre les chèques mensuels.
Il n'est pas possible de passer de l'abonnement du mercredi à
l'abonnement du lundi, car ce n'est pas la finalité de cette opération
de soutien provisoire à notre maraîcher.
Cette livraison du lundi peut intéresser plutôt les Varois, mais aussi les Ciotadens et Ceyrestens qui ont une activité dans le Var.
cordialement
Claudine
Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne, à Saint Cyr sur mer et La Ciotat.
lundi 30 novembre 2015
mercredi 25 novembre 2015
AMAP Les Jardins de St Come - retour sur la formation Fiscalite des AMAP et reseaux AMAP cadre enjeux perspectives
Bonjour à tous,
voici un retour sur la formation :
« Fiscalité des AMAP et réseaux d’AMAP : cadre, enjeux et perspectives au sein du mouvement des AMAP » assurée par André BERNARD, expert-comptable diplômé (depuis 1980) et commissaire aux comptes (1992), et à laquelle j'ai assisté ce samedi 21 novembre de 10h à 17h à Paris.
Le plan de l'intervention :
1 – Rappel des textes fiscaux, jurisprudences, pratiques du terrain…
2 – Présentation rapide des «impôts commerciaux »
3 – L’application de « ces impôts » aux réseaux d’AMAP
4 – Que faire ? Commentaires, réponses aux questions, débat…
Nous étions 19 présents dont Marilyn, salariée du MIRAMAP, et une majorité de Franciliens.
La question de la fiscalité des AMAP a été soulevée par une réponse du Ministre de l'agriculture, publiée au JO du 17/04/2012 (voir fichier joint).
L'AMAP a une gestion désintéressée (elle ne cherche pas de profits pour elle-même). Mais comme elle participe au développement économique des fermes des paysans en AMAP, le Ministre déclare que son activité est "considérée comme lucrative et soumise aux impôts commerciaux".
Les recettes de l'AMAP sont les cotisations (environ 250 adhérents cotisent pour 5€ soit 1250€) qui permettent le fonctionnement de l'association.
Il y a 4 impôts dans le champ des impôts commerciaux :
TVA
Impôt sur les bénéfices (ou impôt sur les sociétés IS)
CET contribution économique territoriale
taxe d'apprentissage
Pour l'AMAP :
- la TVA n'est pas due car la franchise est supérieure à 60 000€ par an
- l'impôt sur les bénéfices n'est pas dû s'il n'y a pas d'excédent annuel (compte de résultat)
- la CET est due. Elle se résume à la CFE contribution foncière des entreprises (l'AMAP a un siège social et des recettes sur le territoire). Le calcul se fait par des taux communaux, départementaux et régionaux (cumul de l'ordre de 25%) sur une base qui dépend des recettes (comme pour la taxe foncière des particuliers).
Vu les recettes de l'AMAP, la base puis le pourcentage ne seront pas bien élevés.
- la taxe d'apprentissage n'est pas due (absence de salariés)
Mais, dans le cadre d'un débat, on peut objecter que l'AMAP ne concurrence pas le secteur commercial car (règle des 4P) :
- le produit n'est pas le même que dans le secteur commercial : nos légumes ne sont pas calibrés, certains doivent être débarrassés de leurs "imperfections" avant cuisson, nos pommes peuvent parfois être grêlées, et divers autres exemples.
- le public n'est pas le même que dans le secteur commercial : l'AMAP regroupe des personnes ayant un projet commun de maintien de l'agriculture paysanne, qui acceptent d'acheter un jour fixe, à une heure fixe, en un lieu précis, des paniers dont elles ne choisissent pas le contenu.
- le prix n'est pas le même que dans le secteur commercial : il y a un partage de production contractualisé sur une période donnée, avec prépaiement à un prix juste et rémunérateur (prenant en compte la viabilité économique de la ferme et les conditions sociales de celles et ceux qui y travaillent).
- la publicité (par affiche, radio, télévision, cinéma) n'existe pas. Notre blog est informatif à destination des adhérents et n'est pas un site marchant.
Voilà donc le cadre. Il y a sûrement des juristes, des agents de la DGI ou autre parmi vous qui peuvent apporter leurs compétences : merci de transmettre vos réflexions.
cordialement
Claudine
Cliquez ici pour voir ou télécharger le document "fiscalisation des AMAP"
voici un retour sur la formation :
« Fiscalité des AMAP et réseaux d’AMAP : cadre, enjeux et perspectives au sein du mouvement des AMAP » assurée par André BERNARD, expert-comptable diplômé (depuis 1980) et commissaire aux comptes (1992), et à laquelle j'ai assisté ce samedi 21 novembre de 10h à 17h à Paris.
Le plan de l'intervention :
1 – Rappel des textes fiscaux, jurisprudences, pratiques du terrain…
2 – Présentation rapide des «impôts commerciaux »
3 – L’application de « ces impôts » aux réseaux d’AMAP
4 – Que faire ? Commentaires, réponses aux questions, débat…
Nous étions 19 présents dont Marilyn, salariée du MIRAMAP, et une majorité de Franciliens.
La question de la fiscalité des AMAP a été soulevée par une réponse du Ministre de l'agriculture, publiée au JO du 17/04/2012 (voir fichier joint).
L'AMAP a une gestion désintéressée (elle ne cherche pas de profits pour elle-même). Mais comme elle participe au développement économique des fermes des paysans en AMAP, le Ministre déclare que son activité est "considérée comme lucrative et soumise aux impôts commerciaux".
Les recettes de l'AMAP sont les cotisations (environ 250 adhérents cotisent pour 5€ soit 1250€) qui permettent le fonctionnement de l'association.
Il y a 4 impôts dans le champ des impôts commerciaux :
TVA
Impôt sur les bénéfices (ou impôt sur les sociétés IS)
CET contribution économique territoriale
taxe d'apprentissage
Pour l'AMAP :
- la TVA n'est pas due car la franchise est supérieure à 60 000€ par an
- l'impôt sur les bénéfices n'est pas dû s'il n'y a pas d'excédent annuel (compte de résultat)
- la CET est due. Elle se résume à la CFE contribution foncière des entreprises (l'AMAP a un siège social et des recettes sur le territoire). Le calcul se fait par des taux communaux, départementaux et régionaux (cumul de l'ordre de 25%) sur une base qui dépend des recettes (comme pour la taxe foncière des particuliers).
Vu les recettes de l'AMAP, la base puis le pourcentage ne seront pas bien élevés.
- la taxe d'apprentissage n'est pas due (absence de salariés)
Mais, dans le cadre d'un débat, on peut objecter que l'AMAP ne concurrence pas le secteur commercial car (règle des 4P) :
- le produit n'est pas le même que dans le secteur commercial : nos légumes ne sont pas calibrés, certains doivent être débarrassés de leurs "imperfections" avant cuisson, nos pommes peuvent parfois être grêlées, et divers autres exemples.
- le public n'est pas le même que dans le secteur commercial : l'AMAP regroupe des personnes ayant un projet commun de maintien de l'agriculture paysanne, qui acceptent d'acheter un jour fixe, à une heure fixe, en un lieu précis, des paniers dont elles ne choisissent pas le contenu.
- le prix n'est pas le même que dans le secteur commercial : il y a un partage de production contractualisé sur une période donnée, avec prépaiement à un prix juste et rémunérateur (prenant en compte la viabilité économique de la ferme et les conditions sociales de celles et ceux qui y travaillent).
- la publicité (par affiche, radio, télévision, cinéma) n'existe pas. Notre blog est informatif à destination des adhérents et n'est pas un site marchant.
Voilà donc le cadre. Il y a sûrement des juristes, des agents de la DGI ou autre parmi vous qui peuvent apporter leurs compétences : merci de transmettre vos réflexions.
cordialement
Claudine
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vendredi 20 novembre 2015
AMAP Les Jardins de St Come - livraison farines et grains le 25 nov - olives tilleul et noix le 2 dec - pas d huile de noix
Bonjour à tous,
je vous rappelle la livraison de farines, grains de céréales et légumineuses mercredi 25 nov (commande ce soir). J'attends les dates des prochaines livraisons pour vous renvoyer le contrat. Bertrand Allais m'a confirmé aujourd'hui que nous aurons bien les livraisons tous les 2 mois comme les autres années, et la seule céréale qui pourrait manquer serait le seigle (merci de commander dès maintenant, donc, votre consommation annuelle).
Patrick Giannone me confirme aujourd'hui qu'il reste bien olives et tilleul pour la livraison du 2 déc. La récolte d'olives (qui aura lieu sur 2 à 3 semaines en décembre) s'annonce bien, et nous aurons son huile d'olive douce en février.
Mme Rungette vous signale qu'il n'y a plus d'huile de noix pour la livraison du 2 déc. Mais il reste des noix !
cordialement
Claudine
je vous rappelle la livraison de farines, grains de céréales et légumineuses mercredi 25 nov (commande ce soir). J'attends les dates des prochaines livraisons pour vous renvoyer le contrat. Bertrand Allais m'a confirmé aujourd'hui que nous aurons bien les livraisons tous les 2 mois comme les autres années, et la seule céréale qui pourrait manquer serait le seigle (merci de commander dès maintenant, donc, votre consommation annuelle).
Patrick Giannone me confirme aujourd'hui qu'il reste bien olives et tilleul pour la livraison du 2 déc. La récolte d'olives (qui aura lieu sur 2 à 3 semaines en décembre) s'annonce bien, et nous aurons son huile d'olive douce en février.
Mme Rungette vous signale qu'il n'y a plus d'huile de noix pour la livraison du 2 déc. Mais il reste des noix !
cordialement
Claudine
mardi 17 novembre 2015
AMAP Les Jardins de St Come - livraison chataignes transformees le 9 dec
Bonsoir à tous,
vous êtes nombreux à avoir apprécié les châtaignes transformées (AB et mention Nature et Progrès) de Corinne Jaffeux, et à avoir demandé une 2ème livraison, d'autant plus que la première commande avait été prise très rapidement.
Voici donc le contrat pour la livraison du 9 décembre. Inutile de l'imprimer, vous le signerez sur une feuille commune.
Cette fois c'est Corinne qui livrera.
Notre nouvelle castanéicultrice propose une grande diversité. Si vous commandez plusieurs articles, merci d'imprimer le tableau. La version excel effectue le calcul du prix total à mesure que vous indiquez le nombre d'articles dans l'avant-dernière colonne. Je joins la version pdf pour ceux qui n'utilisent pas excel, mais il faudra faire les calculs vous-mêmes.
Attention, les crèmes au sucre de canne 400g existent en 2 parfums seulement (nature et vanille) alors que les 250g existent en 8 parfums (il y avait une erreur sur le contrat du 11 novembre).
Merci à Martine et Thomas qui gèrent cette liste.
cordialement
Claudine
PS : L'an prochain on devrait pouvoir organiser une livraison de châtaignes fraîches, mais pour cette fois c'était difficile à mettre en place (prise de contact tardive et salon Marjolaine à Paris pour Corinne).
Cliquez ici pour voir ou télécharger le contrat
Cliquez ici pour voir ou télécharger liste des denrées PDF
Cliquez ici pur voir ou télécharger liste des denrées Excel
vous êtes nombreux à avoir apprécié les châtaignes transformées (AB et mention Nature et Progrès) de Corinne Jaffeux, et à avoir demandé une 2ème livraison, d'autant plus que la première commande avait été prise très rapidement.
Voici donc le contrat pour la livraison du 9 décembre. Inutile de l'imprimer, vous le signerez sur une feuille commune.
Cette fois c'est Corinne qui livrera.
Notre nouvelle castanéicultrice propose une grande diversité. Si vous commandez plusieurs articles, merci d'imprimer le tableau. La version excel effectue le calcul du prix total à mesure que vous indiquez le nombre d'articles dans l'avant-dernière colonne. Je joins la version pdf pour ceux qui n'utilisent pas excel, mais il faudra faire les calculs vous-mêmes.
Attention, les crèmes au sucre de canne 400g existent en 2 parfums seulement (nature et vanille) alors que les 250g existent en 8 parfums (il y avait une erreur sur le contrat du 11 novembre).
Merci à Martine et Thomas qui gèrent cette liste.
cordialement
Claudine
PS : L'an prochain on devrait pouvoir organiser une livraison de châtaignes fraîches, mais pour cette fois c'était difficile à mettre en place (prise de contact tardive et salon Marjolaine à Paris pour Corinne).
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AMAP Les Jardins de St Come - livraison de poulet chapon canard canette pintade poule - vin - jus de raisin - rose petillant - le 16 dec
bonjour à tous,
Pour la dernière livraison de l'abonnement volailles AB de M. Gros le 16
décembre, vous pouvez commander toutes les volailles : poulet, chapon, canard, canette, pintade, poule.
Il y a juste une limitation sur les pintades : 14 à La Ciotat et 22 à St-Cyr (au prorata du nombre d'abonnés), mais je pense que cela suffira.
Lucette ne peut pas ramasser les chèques à La Ciotat ce mercredi, mais elle sera à la livraison le 25 nov.
A St-Cyr vous pouvez apporter vos chèques (pour ceux qui ne l'ont pas déjà fait) dès mercredi 18 nov.
Merci de commander au plus vite vos chapons surtout, mais aussi les autres volailles. Même les non-abonnés peuvent commander pour cette dernière livraison (abonnement à une seule livraison !).
En plus des volailles, M. Gros livre du vin, jus de raisin, vinaigre et rosé pétillant. Veuillez consulter le contrat ci-joint à jour. Vous verrez qu'il n'y a plus de vin rosé ni blanc de l'Aubigue, mais il y a le Tradition. Ce n'est pas un abonnement, donc vous pouvez en
commander librement.
Et merci aux référentes de liste !
cordialement
Claudine
Cliquez ici pour voir ou télécharger le contrat
Pour la dernière livraison de l'abonnement volailles AB de M. Gros le 16
décembre, vous pouvez commander toutes les volailles : poulet, chapon, canard, canette, pintade, poule.
Il y a juste une limitation sur les pintades : 14 à La Ciotat et 22 à St-Cyr (au prorata du nombre d'abonnés), mais je pense que cela suffira.
Lucette ne peut pas ramasser les chèques à La Ciotat ce mercredi, mais elle sera à la livraison le 25 nov.
A St-Cyr vous pouvez apporter vos chèques (pour ceux qui ne l'ont pas déjà fait) dès mercredi 18 nov.
Merci de commander au plus vite vos chapons surtout, mais aussi les autres volailles. Même les non-abonnés peuvent commander pour cette dernière livraison (abonnement à une seule livraison !).
En plus des volailles, M. Gros livre du vin, jus de raisin, vinaigre et rosé pétillant. Veuillez consulter le contrat ci-joint à jour. Vous verrez qu'il n'y a plus de vin rosé ni blanc de l'Aubigue, mais il y a le Tradition. Ce n'est pas un abonnement, donc vous pouvez en
commander librement.
Et merci aux référentes de liste !
cordialement
Claudine
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panier et recettes de Safran
bonsoir à tous,
en attendant de rassembler les recettes de soupe qui ont été dégustées au Marché Bio et Artisanal de Ceyreste, et comme nous allons très bientôt avoir du safran, voici quelques infos, quelques conseils d’utilisation et quelques recettes dont celle du gâteau au safran de notre agricultrice.
Et peut-être même qu’on pourra obtenir qu’elle nous prête sa recette de meringues au safran, qu’elle évoque dans la petite vidéo de présentation de sa safranière :
youtube.com/watch?v=9iI05_VE6B 4
A vos infusions donc!
Marie Bernadett
http://www.youtube.com/watch?v=9iI05_VE6B4&authuser=0
Cliquez ici pour voir ou télécharger les recettes
en attendant de rassembler les recettes de soupe qui ont été dégustées au Marché Bio et Artisanal de Ceyreste, et comme nous allons très bientôt avoir du safran, voici quelques infos, quelques conseils d’utilisation et quelques recettes dont celle du gâteau au safran de notre agricultrice.
Et peut-être même qu’on pourra obtenir qu’elle nous prête sa recette de meringues au safran, qu’elle évoque dans la petite vidéo de présentation de sa safranière :
youtube.com/watch?v=9iI05_VE6B
A vos infusions donc!
Marie Bernadett
http://www.youtube.com/watch?v=9iI05_VE6B4&authuser=0
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